Le KYC : connaître son client pour sécuriser la finance

L'acronyme KYC, pour Know Your Customer (Connais Ton Client), désigne un ensemble de procédures obligatoires que les institutions financières et d'autres entreprises réglementées doivent mettre en œuvre pour vérifier l'identité de leurs clients. Ce processus est une pierre angulaire de la lutte contre le blanchiment d'argent (AML - Anti-Money Laundering) et le financement du terrorisme (CFT - Counter-Financing of Terrorism) en Suisse et dans le monde.

Qu'est-ce que le KYC ?

Le KYC est le processus par lequel une entreprise (en particulier dans le secteur financier) identifie et vérifie l'identité de ses clients avant ou au moment d'établir une relation d'affaires. Il ne s'agit pas seulement de savoir qui est le client, mais aussi de comprendre la nature de ses activités et d'évaluer les risques potentiels qu'il pourrait représenter (par exemple, risque de blanchiment, risque d'être une Personne Politiquement Exposée - PPE).

L'objectif est de s'assurer que les services de l'entreprise ne sont pas utilisés à des fins illégales.

Pourquoi le KYC est-il obligatoire ?

Les réglementations nationales (comme la Loi sur le blanchiment d'argent - LBA en Suisse) et internationales (recommandations du GAFI - Groupe d'action financière) imposent des obligations KYC strictes aux institutions financières pour :

1. Prévenir le blanchiment d'argent : Empêcher que des fonds d'origine criminelle ne soient intégrés dans le système financier légal.
2. Lutter contre le financement du terrorisme : Bloquer les flux financiers destinés à des organisations terroristes.
3. Combattre la fraude : Réduire les risques d'usurpation d'identité et autres fraudes financières.
4. Protéger l'intégrité du système financier : Garantir la confiance et la stabilité du secteur.
5. Assurer la conformité réglementaire : Éviter de lourdes sanctions pour les entreprises en cas de non-respect des règles.

Que comprend le processus KYC typique ?

Le processus KYC varie en intensité selon le type de client, de produit et le niveau de risque évalué (approche basée sur les risques), mais il inclut généralement les étapes suivantes :

1. Collecte d'informations d'identification : Recueillir des données de base sur le client :
   • Personnes physiques : Nom, prénom, date de naissance, adresse, nationalité.
   • Personnes morales (entreprises) : Dénomination sociale, forme juridique, siège, numéro d'identification (IDE/UID), structure de propriété et de contrôle.
2. Vérification de l'identité : Confirmer que le client est bien qui il prétend être, en utilisant des documents d'identité fiables et indépendants :
   • Personnes physiques : Copie certifiée ou vérification en personne/vidéo d'une pièce d'identité officielle (passeport, carte d'identité).
   • Personnes morales : Extrait du registre du commerce, statuts, documents prouvant l'identité des représentants légaux et des ayants droit économiques.
3. Identification de l'ayant droit économique (Beneficial Owner - BO) : Déterminer la ou les personnes physiques qui détiennent ou contrôlent in fine le compte ou l'entité juridique (généralement celles détenant 25% ou plus du capital ou des droits de vote, ou exerçant un contrôle d'une autre manière). C'est une étape cruciale pour éviter les sociétés écrans.
4. Compréhension de la relation d'affaires : Clarifier le but et la nature de la relation d'affaires envisagée, ainsi que l'origine des fonds (Source of Funds - SoF / Source of Wealth - SoW).
5. Évaluation du risque : Classifier le client selon un niveau de risque (faible, moyen, élevé) en fonction de divers facteurs (pays de résidence, type d'activité, statut PPE, etc.).
6. Surveillance continue (Ongoing Due Diligence) : Mettre à jour régulièrement les informations du client et surveiller ses transactions pour détecter toute activité suspecte ou changement de situation.

Qui doit appliquer les procédures KYC en Suisse ?

En Suisse, les obligations KYC (découlant principalement de la LBA) s'appliquent à un large éventail d'intermédiaires financiers, notamment :

• Les banques.
• Les négociants en valeurs mobilières.
• Les gestionnaires de fortune (collectifs et individuels).
• Les directions de fonds.
• Les compagnies d'assurance (pour certaines activités).
• Les maisons de jeu (casinos).
• Les prestataires de services de paiement.
• Les plateformes d'échange de cryptomonnaies.
• Les gérants de fortune indépendants et trustees (via les Organismes d'autorégulation - OAR ou la surveillance directe de la FINMA).
• Et d'autres acteurs définis par la loi.

Implications pour les clients

Pour les clients, le processus KYC signifie devoir fournir des informations personnelles et des documents lors de l'ouverture d'un compte ou de l'établissement d'une relation d'affaires. Cela peut parfois sembler intrusif, mais c'est une étape légale obligatoire visant à protéger l'ensemble du système. La fourniture d'informations complètes et exactes est nécessaire pour accéder aux services financiers.

La première ligne de défense contre l'argent sale

Le KYC est bien plus qu'une simple formalité administrative. C'est la première et l'une des plus importantes lignes de défense du système financier contre l'infiltration par des fonds illicites. En obligeant les institutions à identifier précisément leurs clients et à comprendre leurs activités, le KYC contribue de manière significative à la lutte contre la criminalité financière et au maintien de l'intégrité et de la réputation de la place financière suisse.