SIC (Swiss Interbank Clearing)

Le SIC (Swiss Interbank Clearing) est le système central de paiement interbancaire de la Suisse pour les transactions en francs suisses (CHF). Il assure la compensation (clearing) et le règlement (settlement) électroniques des paiements de montant élevé et urgents entre les banques et autres institutions financières participantes en Suisse.

Opéré par SIX Interbank Clearing SA pour le compte et sous la surveillance de la Banque Nationale Suisse (BNS), le SIC est une infrastructure critique pour le bon fonctionnement de la place financière suisse et de l'économie nationale.

Fonctionnement et caractéristiques clés

Le système SIC repose sur le principe du Règlement Brut en Temps Réel (RBTR), ou Real-Time Gross Settlement (RTGS) en anglais. Cela signifie que :

• Traitement individuel : Chaque ordre de paiement est traité individuellement, sans être regroupé (netting) avec d'autres paiements.
• Traitement en temps réel : Les paiements sont traités au fil de l'eau, dès leur réception par le système, pendant les heures d'ouverture du SIC.
• Règlement immédiat et définitif : Le règlement est effectué par le transfert de fonds entre les comptes de virement que les banques participantes détiennent auprès de la Banque Nationale Suisse. Un paiement n'est traité que si la banque émettrice dispose de liquidités suffisantes (solde créditeur ou facilité de crédit intrajournalier accordée par la BNS) sur son compte à la BNS. Une fois traité, le paiement est irrévocable et définitif.

Rôle et importance

Le système SIC joue un rôle essentiel pour :

• Stabilité financière : En assurant un règlement immédiat et définitif, le système SIC élimine le risque de crédit interbancaire pour les transactions traitées (risque qu'une banque ne puisse pas honorer ses obligations de paiement). Il contribue ainsi de manière significative à la stabilité du système financier suisse.
• Efficacité des paiements : Il permet le traitement rapide et sécurisé d'un volume très important de paiements, notamment ceux de montant élevé (marchés financiers, opérations commerciales majeures).
• Transmission de la politique monétaire : Le SIC est l'outil par lequel la BNS met en œuvre sa politique monétaire, en gérant les liquidités disponibles sur les comptes de virement des banques.
• Infrastructure centrale : Il sert de plateforme pour le règlement final de nombreux autres systèmes financiers (bourse, systèmes de paiement de détail, etc.).

Types de paiements traités

Le SIC est principalement conçu pour les paiements :

• De montant élevé.
• Urgent.
• Liés aux opérations sur les marchés financiers.
• Critiques pour le fonctionnement de l'économie.

Bien qu'il puisse techniquement traiter des paiements de tout montant, les paiements de détail de faible valeur sont souvent traités via d'autres canaux ou systèmes qui peuvent ensuite utiliser le SIC pour leur règlement final interbancaire.

Participants

Les participants au système SIC sont principalement :

• Les banques établies en Suisse.
• D'autres institutions financières autorisées (négociants en valeurs mobilières, La Poste Suisse via PostFinance, etc.).
• La Banque Nationale Suisse elle-même.

La colonne vertébrale des paiements suisses

Le système SIC est une infrastructure fondamentale et hautement sécurisée, indispensable au bon fonctionnement et à la stabilité de la place financière suisse. Son mécanisme de règlement brut en temps réel sur les comptes de la BNS garantit l'exécution rapide et sûre des paiements interbancaires en francs suisses, formant ainsi la colonne vertébrale du trafic des paiements dans le pays.